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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB
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NOVEMBER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVEMBER
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3506246
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2027
NOVEMBER de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB

Présentation de la marque NOVEMBER

Déposée le 11 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVEMBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB domicilié(e) Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOVEMBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVEMBER arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB a également déposé les autres marques suivantes : MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , PETIT MARCEL , GOURBANDINE , CEPAGES , JEAN CHANUSSOT PERE & FILS , ROCHE GRIVE , LES TERMES , DAMES GUILLOTTES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, Société par Actions Simplifiée - Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 13 février 2017 n°2640342 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux.